Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVOBACT
ENGRAIS Christian DROUIN S.A

Numéro de dépôt :
3131614
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
NERVOBACT de ENGRAIS Christian DROUIN

Présentation de la marque NERVOBACT

Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ENGRAIS Christian DROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NERVOBACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGRAIS Christian DROUIN domicilié(e) 60, rue du Général Giraud, 76012 ROUEN Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENGRAIS Christian DROUIN S.A - France.

La marque NERVOBACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVOBACT est expirée depuis le 12 novembre 2011.

ENGRAIS Christian DROUIN a également déposé les autres marques suivantes : FERTI CALCI , BF , CRESCENDO , NERVOSOL , FERAX , EMERAUDE , BF BACTY-FLORE , LACTISSIMA


ENGRAIS Christian DROUIN S.A - 60, rue du Général Giraud, 76012 ROUEN Cedex 1 - France - SIREN 411904188


ENGRAIS Christian DROUIN S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Engrais simples ou binaires - Engrais composés chimiques et organiques pulvérulents ou granulés - Engrais magnésiens - Engrais biologiques - phosphates agricoles - Engrais phosphatés magnésiens - Amendements phosphatés - Amendements calcaires - Amendements organiques, Scories (engrais) simples et potassiques, super simples ou super potassiques - Engrais liquides - Engrais horticoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.